Bonjour à toutes et tous , nous sommes de nouveau réuni en ce mardi 26 Aout qui aura pour ordre du jour :

1. Approbations des procès-verbaux :
   Des réunions extraordinaires des CSE de l’UES ESAF-ERSAS-EMCF du 10 juin 2025, 16 juin 2025 , 3 et 4 juillet 2025 ,8 juillet 2025, 9 juillet 2025, 24 juillet 2025 .
2. Poursuite de la consultation sur le projet de cession de ses participations par ExxonMobil France
   Holding dans les sociétés :
   – Esso S.A.F. (ESAF), y compris sa filiale Esso Raffinage SAS (ERSAS) ;
   – ExxonMobil Chemical France (EMCF) ;
   et ses conséquences en matière d’emploi, de santé, sécurité, conditions de travail et
   environnementales pour les salariés des sociétés ESAF, ERSAS et EMCF
   Incluant le rapport des deux expertises du cabinet Difecos.

Nous sommes en présence des experts Difecos et Cidecos , pour la direction , le président Mr Amyot , Mr Franza , Mr Van Severen , Mme Bascoul , Mr Marcelin , et le médecin Mme Ragazzini .

La direction nous fait un rappel de la loi sur la confidentialité , malheureusement aujourd’hui nous serons sous celle ci .

Nous pourrons vous présenter les grandes lignes mais sans rentrer dans les détails .

1 er grand titre présenté par les experts ( Difecos ) :

• Avant propos concernant l’examen des documents « hautement confidentiels » et le processus de relecture par ExxonMobil et North Atlantic .

Pour résumé : Nous ne livrons pas le rapport qu’on aurait souhaité, mais ce qu’on nous à demandé de présenter

Entretiens : NA/Silverpeak , Exxon, Cabinet conseil de NA

Aspect vente : sujet compliqué car vente d’actions, ExxonMobil aura un rôle de fournisseur et de client, il y a donc des contrats commerciaux avec des conditions.

Les experts ont pu avoir les infos supplémentaires sur le Sell purchase, les contrats commerciaux, et le prêt vendeur, et ils ont pu avoir une bonne vision sur le projet, mais ils n’ont pas un business plan de l’acheteur, mais plutôt une vision, ce n’est pas quelque chose de chiffré.

Même si certains éléments sont confidentiels, les experts pensent que la direction donne des précisions sur certains sujets, car ce sont des points structurants et déterminants pour l’avenir.

Les experts ont pu voir que des gens sont bien encrés sur ce projet et y travaillent consciencieusement

Beaucoup de débats sur les modalités , les discussions sont : « c’est très très compliqué … » . Il est même dit que le changement de contrôle serait le 28 novembre 2025 au lieu du 31 octobre , pas faute d’avoir demandé à multiples reprises à la direction de repousser cette échéance .

L’intermédiation des stocks (CITIBANK) : les contrats sont tripartites (ESSO-NA-Citibank) Le financement de l’opération de cession se fait par un prêt vendeur qui intègre des conditions que ExxonMobil souhaitait voir rester confidentielles.

Pause 11H03

Clairement rien avance pas de réponse aux questions , plusieurs sujets sont abordés , la dette du CSE chimie , Nous revendiquons de provisionner pendant 10 ans les CFC et non 5 ans …..

Reprise 11H30

Pour le changement de contrôle , La CGT revendique 5000 euros .

Nous revendiquons à ExxonMobil 8000 Euros par salarié afin de reconnaitre les efforts contribués pendant toutes ces années . Du coup la CGT et la CFDT s’associent à la demande et au même montant demandé par Force Ouvrière .

Difecos nous dit que le projet est très important mais selon eux EM aurait pu d’avantage le sécuriser, et des fourchettes d’engagements et de volumes qui sont larges, qui sont trop peu contraignantes, que pourrait-il se passer si ces engagements ne se réalisaient pas ?

Les contrats, ils espèrent qu’il y aura un bon partenariat pour que les choses fonctionnent bien, et éviter de ne plus en finir avec des litiges

Le contrat de LOBP est insuffisant. Il pourrait y a voir une clause de couverture des frais fixes orphelins de LOBP, le temps que NA élabore et mette en œuvre sa stratégie de retournement, ce qui nécessite du temps

Les dédommagements en cas de retraits sont minimes, NA voit ça comme une forme de liberté.

Difecos nous dit rester réservé quant à la capacité de NA à soutenir ESSO SAF en cas de problème important. Sur ces aspects, l’acheteur devrait apporter des éléments supplémentaires aux membres de l’instance concernant les engagements et garanties des actionnaires (et personnes physiques) de NA.

Pendant les négociations, la direction n’étaient pas dedans, il n’ont que le retour de celle-ci

La porte d’entrée des négos était la raffinerie, les carburants, et en deuxième temps les produits de spécialités, il y a un certain équilibre sur le coté connaissances et savoirs dans la fabrication des carburants, mais il y a un fossé pour saisir l’enjeu des produits de spécialités. Des ajustements seront nécessaires.

Pause déjeuner 13H02

Reprise 14H33

Information de la direction , la carte ESSO restera comme telle , avec les mêmes avantages etc…..

Qu’en est il des conséquences importantes notamment des cancers (décès lies a l’amiante) ?
Direction : l’entité juridique titulaire, si elle est cédée a NA, c’est donc NA qui récupère les dossiers

A quelle date la vente sera conclue entre EM et NA ?
Direction : La date n’est pas encore fixée, entre le 5 et le 20 septembre

La direction fait un déroulé de questions réponses , très très difficiles à suivre ….

A quelle convention collective est SFLA ?
Direction : tout dépend des activités de la société, le statut doit être refait, mais ce n’est pas encore fait, surement vers une convention collective liée a la distribution
Les conditions d’accès au CFC seront reprises pour les salariés intégrés a SFLA.

Pause : 16H00

Reprise 16H15

Présentation de nos experts Cidecos

Encore beaucoup de questions autour de la présentation pour la direction .

La presentation n ‘est pas fini , du coup la prochaine prepa se fera le 3 et 4 matin septembre , pour un rendu d’avis le 4 septembre apres midi .

Fin 18h15

Nous sommes en préparatoire depuis 9H00 entre organisations syndicales , le début de la réunion débutera avec la direction vers 10H30.

Nous démarrons ce CSEC par une minute de silence en mémoire du salarié décédé .

Plusieurs points :

• Approbation PV

• Refus de la direction de prendre à 100% les frais UBIQUS lié à cette info consultation qui n’est pas du souhait des élus

• Communication sur l’information des salariés

• Transfert des salariés vers SFLA

• Engagement écrit de NA sur les mesures sociales (quand ?)

• Point business

Nous avons une présentation des experts mais sous confidentialité …. :

• Sur le déroulement de la procedure et intervention : un peu de temps pour obtenir les infos

• Sur le déroulement : bien accueillis et reponse aux questions (pas de refus)

• Beaucoup d’entretiens

• Documents coté Esso ( plus compliqué notamment les résultats par activité) il faudrait avoir ces éléments là (2023 est prêt et 2024 sera prêt ce soir – précision AB)

• Entretien avec Silver peak

• Volonté de clarifier les points durs qu’il pourrait y avoir

• Expertise projet vise à mettre an avant les impacts organisationnels

• Rencontre également avec NA

• Coté manufacturing c’est plus facile de se projeter

• Coté siege c’est plus compliqué de se projeter

• A ce stade, la direction n’est pas encore capable de donner comment vont fonctionner ces nouvelles organisations

• Pas possible en septembre de donner un avis eclairé sur santé sécurité au travail

• Forme d’inquietude sur LOGF ( avenir incertain)

• Vous rentrez dans une phase de projets pour plusieurs mois

• Comment impliquer les salariés dans la construction des services ( problématique de remontée des charges de travail)

• La vision de la direction doit être affinée dans le temps

• On attend encore pas mal de documents, le rapport sera remis seulement à la fin.

• Vous vous reposez sur les élus pour faire la communication

Mr Amyot qu’en pensez-vous ? :

• A partir du CIC il faut que l’organisation soit autonome.

• Un service examine les tâches faites à l’extérieur de l’affilié

• Encore quelques aménagements à la marge des organisations (présentées le 8/07)

• Je suis très confiant par rapport à ce qui a été proposé

• Sur la communication, vous nous avez donné votre accord pour communiquer vers les expat / Colocated etc… on va le faire et communiquer aussi aux salariés pour qui rien ne va changer

Information : Mr Van Severen va être LCM (lead Country Manager aux pays bas ,affiché sur les réseaux sociaux)

Les élus du CSEC considèrent qu ‘il faudra faire une nouvelle information consultation.

C’est bien NA qui va recruter les nouvelles personnes ( ces personnes seront formées en parallèle et integreront l’organisation au CIC)

Le 26 aout les experts auront les organisations finalisées.

Nous avons évidemment beaucoup de questions : Comment NA fait pour recruter ? engagement avec qui ? quelles conditions, quelle entité juridique ? Quand sera la signature formelle de l’accord de rachat ?

Pause dejeuner 12H36

Reprise 14H00

Présentation de la direction de Mme Bascoul : Roster postes pour nouvelle organisation ( Documents Exel sous confidentialité )

Nous avons beaucoup de questions et de débats concernant cette présentation , malheureusement nous ne pouvons pas partager par rapport aux documents confidentiels .

Question de l’équité du processus ? en effet certaines personnes ont levé la main pour prendre des postes (parce qu’elles ont eu connaissance probablement du livre 2 alors que tout le monde ne l’a pas eu)

Réponse les priorités sont les personnes qui perdent leur job, les personnes qui se proposent (peuvent le faire à tout instant et le canal privilégié reste la supervision)

Les postes de LOGF les 4 techniciens distribution (vrac et conditionné) supprimés seront reclassés en supply chain ou en optimisation.

Sur la partie vrac il y a eu des handovers très douloureux. Aujourd’hui ils s’interrogent sur la charge à venir. Arrêt des pick up / enlèvements clients ne seraient pas aussi volumineux qu’estimés par la direction.

Certains sont reclassés 3 ou 4 fois déjà, ils sont épuisés, il faudra être très vigilants pour ces salariés.

Sur quels critères allez-vous choisir ceux qui vont devoir bouger ? les chartes LOGF ne sont pas à jour depuis le PSE.

Mme Bascoul verra avec Mr Vivier comment la sélection sera faite avant de répondre en instance.

Est-ce judicieux vraiment de supprimer ces 4 postes ? l’organisation pourrait encore avoir besoin d’eux. Mme Bascoul va vérifier et confirmer.

Est-ce que la suppression de ces postes est toujours en adéquation avec le projet ?

Que souhaitent ces personnes ? il faut regarder ces aspects.

Les réponses précises seront données en CSE

Le livre 2 sera revu pour le 18 aout au plus tard avec des chartes propres.

Les expatriés : 23 reviendraient chez North Atlantic ( + 9 chez SFLA avec changement de payroll) entre 5 et 10 seront relocalisés dans leur pays d’expatriation (transfert entre ESAF/ ERSAF/ EMCF et EM)+ démissions pour certains

40 expatriés au total

Point sur les démissions : on vous le donnera + tard, pas de données aujourd’hui car cela évolue tous les jours.

Quatre salariés sont détachés. L’un d’entre eux va partir en pré retraite avant le CIC

Il y aura des évolutions sur la classification des postes.

LES ORGANISATIONS :

Encore des ajustements cette semaine

Certaines infos seront transmises en CSE demain vendredi 25 juillet

2 postes Scheduler HOP et PAO et additifs seront rattachés a supply chain mais finalement pas le poste additifs sera rattaché au technique.

Sur les RH un petit changement prévu

4 postes a regrouper avec creation d’un poste de superviseur ( pour n’avoir que 4 personnes rattachées aux DRH)

FIN 18H00

Planning a venir :

Préparatoire CSEC : 25 Juillet , Pleniere CSEC : 26 Juillet

Préparatoire CSE’s locaux expertise : 29 Juillet , Rendu d’avis CSE’s expertise : 2 septembre

Préparatoire CSEC : 3 septembre , Pléniere CSEC rendu d’avis : 4 septembre

A bientôt , prenez soin de vous ….

Bonjour à tous , nous sommes réunis aujourd’hui pour un CSEC Extra , en présence de Mr Fenner directeur France North Atlantic , accompagné d’un spécialiste ( Mr Jon Paul Ruggles ) raffinage pour présenter des idées de projets pour NDG ….

Mr Ruggles nous explique et présente « la situation du marché favorise la croissance de l’essence et du carburéacteur » ( tout ça en anglais… )

La direction a classée tous les documents en « confidentiel société », de ce fait nous ne pourrons pas mettre tous les détails sur notre Blog

Hors présentation , nous posons la question à Mr Fenner sur le positionnement d’acquerir deux autres raffineries en Europe par North Atlantic dont certainement une des deux qui serait ExxonMobil .

Fin de présentation de Mr Ruggles , beaucoup de choses et de projets , seul l’avenir nous le dira ….

Présentation suivante : « Etudes préliminaires – Plan à moyen terme pour améliorer les rendements et le débit de la raffinerie »

Présentation suivante :  » Les études d’ingénerie sont à un stade préliminaire , cependant North Atlantic a déjà réalisé , dans ses autres raffineries , les principales étapes nécessaires à leur amélioration. »

Pause : 11H05

Reprise : 11H22

Mr Marcellin nous fait une présentation :

Les choses commencent à changer notamment sur les cristallisation R1 et R2 (art 39 ) et PERU , la garantie est de 5 ans ….

Nous redemandons a Mr Fenner de confirmer , de ne dénoncer aucun accord durant les 15 mois aprés le CIC .

La direction Exxonmobil et North Atlantic demandent une interruption de séance bizarrement : 11H35

Reprise : 11H55

Mr Fenner ne garantie pas d’aller au dela des 15 mois , ce qui est rassurant mais sans l’être vraiment , en gros c’est la loi .

Pause déjeuner : 12H35

Reprise : 14H00

Nous reprenons la liste de questions qui sont communes EM et NA .

Pause : 15H45

Reprise : 16H00

Nous reprenons les questions réponses , nous vous ferons évidemment un récapitulatif dans un communiqué de toutes ces questions .

Une nouvelle date de CSEC ( une de plus) a été évoqué pour le 24 juillet

Force Ouvriere vous souhaites une bonne soirée et de bonnes vacances

Bonjour à toutes et tous , nous sommes réunis de nouveau pour 2 jours de CSEC pour la poursuite de nos questions , demain mercredi 9 juillet , nous aurons la venue de Mr Fenner Directeur France North Atlantic.

Nous sommes en préparatoire depuis 9H00 jusqu’à 11h en intersyndicale .

Debut 11H15

Nous faisons lecture d’une motion commune à la direction suivie d’un vote :

« La tenue d’une réunion du CSEC le 24 juillet, avec :

• Engagement (d’ExxonMobil et de North Atlantic) de ne procéder à aucun redéploiement imposé, licenciement économique, avant le CIC et dans les 18 mois suivants.
• Communication des organigrammes cibles complets et définitifs, localisation incluse.
• Transparence sur l’origine et le point de chute des salariés redéployés, via une information hebdomadaire des élus sur le processus itératif de S&D »

Pour : 13

Contre : 0

Abstention : 3

La direction demande une interruption de séance : 11h20

Retour de la direction : 12H10

La direction à pris note de la motion , réponse de la direction non favorable à la tenue d’une autre date .

Déclaration de la direction :

 » Le 3 juillet nous vous avons proposé d’avancer la communication aux personnes qui seraient concernées par un changement de poste car nous souhaitions les rassurer quant à leur futur rôle dans l’organisation projetée avant la fin de l’été. 

Avant de vous répondre, je souhaite tout d’abord rappeler ici les éléments que nous avons évoqués lors des précédents CSEC:

• L’organisation projetée vous a été présentée le 4 juillet. Nous avons proposé quelques changements à la marge que nous souhaitons revoir aujourd’hui.

• Le processus de S&D sera finalisé mi juillet.  Nous avons recherché la meilleure adéquation entre les besoins de la nouvelle organisation et les ressources disponibles. Dans le cas ou nous aurions des refus, alors nous étudierons la meilleure alternative. L’expérience passée montre que les cas sont très limités et que nous avons toujours trouvé une solution, après deux ou trois itérations. Ce processus ne saurait être remis en cause, nous vous avons proposé de faire un suivi mensuel dans les CSEE et nous maintenons notre proposition qui nous semble plus qu’adaptée.

• Comme convenu lors du 3 juillet, nous allons vous fournir début de semaine prochaine un fichier excel avec les informations demandées, y compris la localisation des rôles.

• Sur ce point nous vous avons indiqué que, dans la mesure du possible, nous ferions preuve de flexibilité en ce qui concerne la localisation des postes sur les établissements en fonction de la localisation des personnes concernées.

• S’agissant des conditions sociales, je rappelle les engagements de NA du 16 juin:   » Nous garantissons pendant une période de 15 mois ne pas  avoir recours à des licenciements économiques et maintenir les avantages collectifs ».

Je remercie le CSEC qui dans sa majorité souhaite avancer les communications à ces personnes.

Cela étant, le processus et les conditions proposées ne sont pas compatibles avec une approche que nous souhaitions souple et rapide de nature à les rassurer et les aider à se projeter.

Vous comprenez donc qu’il ne nous est pas possible de répondre favorablement à ces conditions et dans ces circonstances nous poursuivrons selon le calendrier initial et communiquerons individuellement à partir du 5 septembre. »

La direction égale à elle même .

Pause dejeuner : 12H25 , nous reprendrons par une suspension de séance

Reprise : 14H00

Dans un souci de dialogue social constructif, les membres du CSEC déclarent :

• Nous prenons acte qu’a notre demande de 18 mois sans licenciement eco, NA s’est engagé à 15 mois

• Nous demandons organisation cible, vous allez nous fournir un fichier le 15 juillet

• Nous demandons un suivi hebdo vous nous proposez un suivi mensuel en CSE

• Nous vous demandons de partager les informations au 24 juillet et nous nous positionnerons à cette date sur notre demande de communication aux salariés concernés

Les éléments communiqués en CSEE doivent être partagés en CSEC du 24 juillet durant lequel nous nous positionnerons suite aux éléments mis à disposition.

Suspension de séance de nouveau : 14h20

Reprise : 15H00

Tour des organisations syndicales pour avis , pour FO nous regettons qu’il puisse pas y avoir une commission de suivi pour suivre les personnes .

Cependant nous pouvons trouver un consensus pour le 24 juillet .

Nous passons au vote afin d’autoriser à la direction à communiquer aux salariés concernés (dont le poste est supprimé) vers leur potentielle affectation.

Pour : 13

Contre : 3

La direction reprends les présentations des reorganisations dans la continuité du CSEC des 3 et 4 juillet .

Nous vous ferons un compte rendu de toutes les reponses à nos questions ,

Fin de séance : 17h45

RDV demain avec le directeur France de NASA , Mr Fenner .